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CONDITIONS D'UTILISATIONs



1. INTRODUCTION.
Le présent document a pour objet d'établir et de réglementer les règles d'utilisation ainsi que la sauvegarde des données du site www.lucifermotorcycle.com (ci-après le "site"), comprises par le site comme toutes les pages et leurs contenus appartenant à Lucifer Motorcycles. . qui sont accessibles via le domaine www.lucifermotorcycles.com et ses sous-domaines.
Par le biais du site de Lucifer Motorcycles, le but est d’amener ses clients, clients potentiels ou visiteurs sur le site, à commercialiser ses services professionnels, ainsi que tout autre service ou produit jugé approprié pour la réalisation de ses objectifs.
L'utilisation de cette page, ainsi que des services ou produits mis à la disposition de l'utilisateur, impliquera l'acceptation complète et sans réserve de chacune des conditions générales contenues dans le présent avis juridique (ci-après dénommé "le" Conditions générales "), l'utilisateur doit donc être conscient de l'importance de les lire chaque fois qu'il visite le site.
Le fait d'accéder à ce site implique la connaissance et l'acceptation expresse des présentes conditions générales. C'est pourquoi Lucifer Motorcycles recommande à l'utilisateur de l'imprimer ou de le télécharger et de le lire en détail chaque fois qu'il accède au site.
2.- INFORMATIONS GÉNÉRALES.
INFORMATIONS CONFORMES À LA LOI N ° 34/2002 DU 11 JUILLET.
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n ° 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, nous vous informons que le propriétaire de cette page est Lucifer Motorcycles, Jean-Yves Montereau. . ayant son siège à Castellon de la Plana, Calle Conde Noroña nº42, CP. 12002 et adresse électronique jym@lucifermotorcycle.com. Fourni avec le numéro d’opérateur intracommunautaire ESX4599836C - (ci-après dénommé Lucifer Motorcycles).
3.- UTILISATION DU SITE.
En acceptant les présentes conditions générales, l'utilisateur accepte d'utiliser ce site et les services - produits mis à sa disposition, de la manière et selon les modalités qui y sont énoncées. Etre obligé de ne pas utiliser ce Site et ses services à des fins illégales et / ou contraires aux finalités énoncées dans les présentes Conditions générales, qui pourraient porter atteinte aux droits et / ou aux intérêts de tiers ou qui pourraient en aucune manière nuire à ce Site ou empêcher leur bon fonctionnement ou services - produits qui sont offerts ou offerts à l'avenir.
4.- PORTÉE DU SITE. RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATEUR.
La page www.lucifermotorcycles.com est incluse dans ce site.
L'accès à ce site relève de la seule responsabilité des utilisateurs. Les risques découlant de l'utilisation du site par l'utilisateur seront à votre charge exclusive. Lucifer Motorcycles ne garantit pas: (I) l'infaillibilité, la disponibilité, la continuité, l'absence de défauts et la sécurité du Site; (II) que le contenu du site ou les informations qui le traversent sont exempts de virus ou d'autres éléments nuisibles, ainsi que d'erreurs, d'omissions ou de inexactitudes; (III) la sécurité dans l'utilisation que l'utilisateur fait du Site;
Lucifer Motorcycles ne saurait être tenu responsable des dommages ou pertes pouvant résulter d'interférences, omissions, interruptions, virus informatiques, pannes téléphoniques ou déconnexions dans le fonctionnement opérationnel de ce système électronique, motivés par des raisons indépendantes de la volonté de Lucifer Motorcycles; des retards ou des blocages dans l'utilisation de ce système électronique causés par des défaillances ou des surcharges de son centre de traitement de données, de lignes téléphoniques, du système Internet ou d'autres systèmes électroniques; ni des dommages pouvant être causés par des tiers du fait d'interférences illégitimes indépendantes de la volonté de Lucifer Motorcycles. De même, Lucifer Motorcycles est exonérée de toute responsabilité pour les pertes ou dommages que l'utilisateur pourrait subir en raison d'erreurs, de défauts ou d'omissions dans les informations fournies par Lucifer Motorcycles, chaque fois que celles-ci proviennent de sources extérieures.
Le simple accès à ce site n'implique aucune sorte de relation commerciale entre Lucifer Motorcycles et l'utilisateur.
5.- MISE À JOUR ET MODIFICATION DE L'INFORMATION.
Les informations qui apparaissent sur ce site sont à jour à la date de sa dernière mise à jour. Lucifer Motorcycles se réserve le droit de mettre à jour, de modifier ou d’éliminer les informations de ce site et peut limiter ou refuser l’accès à ces informations.
Lucifer Motorcycles se réserve le droit d'apporter à tout moment autant de changements et modifications qu'il le jugera nécessaire, lui permettant d'utiliser ce pouvoir à tout moment et sans préavis.
6.- CONTENU.
Lucifer Motorcycles s'efforce d'éviter toute erreur dans le contenu qui pourrait apparaître sur ce site.
Lucifer Motorcycles ne garantit pas et n’est pas responsable des conséquences pouvant découler d’erreurs dans le contenu qui peuvent apparaître sur ce Site fournies par des tiers.
Lucifer Motorcycles n'est en aucun cas responsable des contenus, activités commerciales, produits et services inclus qui pourraient être consultés au moyen de liens électroniques (liens), le cas échéant, et lorsqu'ils existent, directement ou indirectement, via ce site. La présence de liens sur le site de Lucifer Motorcycles, sauf indication expresse contraire, a un but uniquement informatif et n'implique en aucun cas une suggestion, une invitation ou une recommandation. Ces liens ne représentent aucun type de relation entre Lucifer Motorcycles et les sociétés ou les détenteurs individuels des sites Web accessibles via ces liens. Lucifer Motorcycles se réserve le droit de retirer unilatéralement, à tout moment et sans préavis, les liens pouvant apparaître sur son site.
Lucifer Motorcycles se réserve le droit d'empêcher ou d'interdire l'accès au Site à tout internaute qui pénètre sur ce Site tout contenu contraire aux normes légales ou immoral, se réservant le droit d'exercer les mesures juridiques qu'il jugera appropriées pour éviter ce type de contenu. des comportements.
7.- NAVIGATION, ACCÈS ET SÉCURITÉ.
Lucifer Motorcycles met tout en œuvre pour que la navigation se déroule dans les meilleures conditions et pour éviter les dommages de toute nature, pouvant se produire pendant la même opération.
Le développement de ce site a été optimisé en fonction des caractéristiques suivantes:
- Résolution de 800 x 600 pixels
- Version Internet Explorer 6 ou supérieure, Firefox, Opera, Google Netscape Comunicator version 6.2 ou supérieure.
- Frontpage. Flash PHP, ASP.
Lucifer Motorcycles n'est pas responsable des dommages, de quelque nature que ce soit, qui pourraient être causés aux utilisateurs par l'utilisation d'autres navigateurs ou de différentes versions des navigateurs pour lesquels le site a été conçu.
Lucifer Motorcycles n'est pas responsable ou ne garantit pas que l'accès à ce site est ininterrompu ou qu'il est exempt d'erreur. Ni est responsable ni garantit que le contenu ou le logiciel auquel vous pouvez accéder via ce site est exempt d'erreurs ou de dommages. Lucifer Motorcycles ne saurait en aucun cas être tenu responsable des pertes, dommages ou préjudices de quelque nature que ce soit résultant de l'accès au site et de son utilisation, y compris, sans que cette liste soit limitative, ceux causés aux systèmes informatiques ou à l'introduction de virus. Lucifer Motorcycles n'est pas responsable des dommages pouvant être causés aux utilisateurs en raison d'une utilisation impropre de ce site. En particulier, il n'est en aucun cas responsable des chutes, interruptions, manques ou défauts de télécommunications pouvant survenir.
Les services ou produits proposés sur ce site ne peuvent être utilisés correctement que si les spécifications techniques pour lesquelles il a été conçu sont respectées.
8.- PROTECTION DES DONNÉES.
Lucifer Motorcycles informe les utilisateurs du site qu'il respecte la législation en vigueur sur la protection des données, en particulier la loi organique 15/99 du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel, ainsi que ses règles de développement, adoptant Pour cela, les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour empêcher la perte, l’utilisation abusive, la modification, l’accès non autorisé et le vol des données à caractère personnel fournies, le cas échéant, par l’intermédiaire du Site, en tenant compte de l’état de la technologie, de la nature des données. données et les risques auxquels ils sont exposés.
Dans le cas où, en utilisant les services et les produits fournis par Lucifer Motorcycles sur ce site, les utilisateurs doivent compléter leurs données personnelles, Lucifer Motorcycles - conformément à la réglementation en vigueur - informera pleinement l'utilisateur de ses droits et collectera ses données. consentement exprès et sans équivoque pour le traitement de vos données personnelles. Lucifer Motorcycles est responsable du fichier "Clients et fournisseurs" contenant les données fournies par les utilisateurs. Lucifer Motorcycles s'engage à traiter ces données de manière confidentielle et adoptera tous les moyens nécessaires à sa disposition. Le client accepte l'exactitude des données fournies à ce moment-là et autorise Lucifer Motorcycles à les incorporer dans un fichier afin de le tenir informé de tout nouveau développement, prix, gestion des clients, comptabilité, gestion fiscale et administrative. de l'entreprise. Plus d'informations voir notre politique de confidentialité.
Droit d'accès, d'opposition, de rectification et d'annulation
Il est rapporté que vous pouvez exercer les droits d'accès, d'opposition, de rectification et d'annulation en prouvant votre identité par écrit auprès du service de la protection de la vie privée de Lucifer Motorcycles. Castellon de la Plana, Calle Conde Noroña nº42, CP. 12002
Email: jym@lucifermotorcycle.com
9.- SUR L'UTILISATION DES COOKIES.
L'accès à ce site peut impliquer l'utilisation de cookies, à la fois sur ses pages et sur celles qui sont liées ou référencées par des liens. Les utilisateurs qui ne souhaitent pas recevoir de cookies ou qui souhaitent être informés de leurs paramètres peuvent configurer leur navigateur à cette fin. Notre site utilise des cookies pour identifier l'utilisateur et le contenu du panier. Plus d'informations voir notre politique de cookies.
10.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT.
Lucifer Motorcycles déclare que, sauf indication contraire sur le Site, les textes, images, illustrations, dessins, icônes, photographies, segments vidéo, segments de
Les éléments sonores et autres contenus sur le site et toutes autres créations intellectuelles et / ou inventions ou découvertes scientifiques et techniques, quelles que soient leurs activités commerciales ou leurs applications industrielles (ci-après dénommées collectivement le "Contenu") ont été créés ou inventés par Lucifer Motorcycles ou cédé, concédé sous licence, transmis ou autorisé par ses titulaires et / ou cessionnaires.
L'utilisateur s'engage à ne pas supprimer ou modifier les signes distinctifs utilisés sur le site, tels que, sans limitation, les marques, noms commerciaux, dessins ou modèles (graphismes, logos, etc.), le "copyright" et les autres données identifiant les droits. de Lucifer Motorcycles ou de tiers propriétaires incorporés dans le site.
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L'utilisateur ne peut utiliser le nom ni les marques, symboles, dessins, logos ou signes distinctifs appartenant à Lucifer Motorcycles sans le consentement exprès et écrit de ce dernier.
Si un utilisateur ou une tierce partie estime qu'un contenu du site constitue une violation du droit d'auteur ou d'autres droits de protection de la propriété intellectuelle, veuillez le communiquer à l'adresse suivante: Département de la confidentialité des données. Lucifer Motos. Castellon de la Plana, Calle Conde Noroña nº42, CP. 12002. Email: jym@lucifermotorcycle.com
11.- JURIDICTION ET LEGISLATION APPLICABLE.
Les règles d'utilisation figurant dans le présent contrat sont régies par le droit espagnol. Lucifer Motorcycles et les utilisateurs du site conviennent que, en cas de divergence d’interprétation, de conformité et / ou d’exécution, le présent règlement sera expressément soumis à la juridiction des juges et des tribunaux compétents de Valence, avec démission expresse, à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre.

Politique de confidentialité
Protection des données personnelles
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Conformément aux dispositions des articles 5 et 6 de la loi organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données personnelles, nous vous informons que les données personnelles que vous nous communiquez volontairement via le formulaire "Contact" de courrier électronique, sont enregistrées dans le fichier "portail Web" de Lucifer Motorcycles afin de répondre aux questions, opinions, plaintes ou suggestions et de vous informer sur les services et produits, activités ou événements qui se rapportent à vos commentaires et obtenir des données statistiques les mêmes, pour lesquels vous nous autorisez expressément à vous envoyer des communications par courrier électronique et consentez expressément à l’intégration de vos données personnelles dans le fichier. La boîte aux lettres de contact du Web est purement informative et aucun effet juridique contraignant ne peut en découler.
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